Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY CLAUDE VIALADE
La Financière Auriol, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3972928
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
BY CLAUDE VIALADE de La Financière Auriol

Présentation de la marque BY CLAUDE VIALADE

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Financière Auriol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY CLAUDE VIALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Financière Auriol domicilié(e) ZI DE GAUJAC, RUE GUSTAVE EIFFEL - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 891 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque BY CLAUDE VIALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY CLAUDE VIALADE est expirée depuis le 7 janvier 2023.

La Financière Auriol a également déposé les autres marques suivantes : T TORTORA VINOS , VINCENT BOUQUET , MIMI THE FROG , CLAUDIUS DOMUS AQUITANIA , MONTMIJA , CHATELAINE de SAINT AURIOL , BELLES DU SUD , Belles du ... , SO' LIGHT 9o , TERRES DE GAUJAC


La Financière Auriol, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ZI DE GAUJAC, RUE GUSTAVE EIFFEL - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 440891919


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°667403 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 21 novembre 2016 - Concession de licence n°689158 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Vins d'Appellation d'Origine Protégée Côtes du Rhône.